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Les taux d’intérêt vont augmenter en janvier, devinez lesquels

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J’ai cru comprendre l’été dernier que mes aventures déflorantes vous intéressaient, alors j’en ai une autre pour vous, après mon introduction chez Costco.

J’ai attrapé le Covid.

C’est incroyable d’avoir été épargnée pendant tout ce temps, j’ai toujours été une destination privilégiée pour les virus respiratoires. Jusqu’en 2020, je pouvais prétendre à une bonne moyenne de trois rhumes par an, à tel point qu’il y a des gens qui ne m’ont jamais rencontré autre chose que congestionné.

Depuis l’arrivée du COVID-19, miracle ! Rien! Je commençais à me croire invincible, jusqu’à ce que je me réveille dimanche matin endolori, les oreilles bouchées et un léger mal de gorge. Il n’a pas fallu une minute pour que le test rapide montre deux lignes claires et opaques. Le résultat clair m’a stupéfié.

J’ai passé les deux jours suivants au lit à écouter les podcasts d’enquête policière de Stéphane Berthomet (sur Ohdio). Je vous l’assure, il n’y a pas de meilleur passe-temps en attendant que le système immunitaire prenne le dessus sur le méchant virus, c’est plus efficace que la filmographie de Louis de Funès. J’ai même pu entendre la voix réconfortante de ma collègue Mylène Moisan dans la série sur l’affaire Dupont, une histoire de coquins qui s’est déroulée à Trois-Rivières à la fin des années 1960.

Si vous n’avez pas eu l’occasion d’écouter ces podcasts (une tâche colossale), je vous souhaite sincèrement un petit microbe pour avaler tout ça par rafales.

Malgré ma position horizontale, je suis également resté à l’affût de l’actualité, notamment économique. Lorsque j’ai compris que la principale mesure d’Éric Girard pour soulager les Québécois consistait à indexer le régime fiscal de 5,08 %, j’ai pu reprendre mes romans policiers l’esprit tranquille. Les lectorats des Coops de l’information savent tout cela depuis plus de deux semaines. Ce n’est pas un cadeau, je vous le rappelle. L’importance accordée à cet aspect mécanique que je vous ai déjà expliqué rend le tout joli rotation.

Des taux en hausse

Gardons notre avance, vous et moi, et abordons un autre de ces sujets un peu pointus qui aura un impact aussi concret qu’insoupçonné sur les contribuables canadiens : les taux prescrits.

« Mais qu’est-ce que c’est déjà ? » Je me suis posé la même question il y a plusieurs années lorsqu’un fiscaliste est venu me voir à ce sujet, les fiscalistes sont généralement très enthousiasmés par ce sujet.

Les tarifs prescrits, donc. Il s’agit d’un ensemble de taux établis par l’Agence du revenu du Canada (ARC) qui s’appliquent à une série de choses liées à la fiscalité, à commencer par les intérêts facturés par les autorités fiscales sur les impôts en souffrance. Ce n’est pas très excitant en général, mais il y a cette fois un moment fort important. Ce taux atteindra 10% à partir du 1er janvier, je n’ai jamais vu ça. Depuis dix ans, il oscille le plus souvent entre 5 % et 6 %. Depuis le quatrième trimestre 2022, il ne cesse d’augmenter.

L’ARC n’a pas fait d’annonce officielle, mais nous avons tous les éléments en main pour savoir ce qui nous attend à partir de janvier. Ici, je dois remercier mon ami Daniel Laverdière, actuaire à la retraite de Trois-Rivières, il m’a fait remarquer tout cela. Les tarifs prescrits sont révisés chaque trimestre. Ils sont basés sur la moyenne des taux des bons du Trésor à 90 jours du premier mois du trimestre précédent. Nous prenons le résultat et arrondissons au nombre entier supérieur. La moyenne en question a légèrement dépassé les 5 % en octobre (premier mois du trimestre), portant le taux de base prescrit à 6 %. Pour les intérêts de retard sur les taxes, il faut ajouter 4% au taux de base. Cela nous amène à 10 %. (Au niveau provincial, la méthode de calcul est différente, mais le résultat est généralement le même.)

Je ne m’inquiète pas pour vous, je sais que vous payez vos impôts à temps. Je m’inquiète davantage pour certains travailleurs autonomes qui ne sont pas à jour de leurs versements échelonnés. À 10 % d’intérêts de retard, ça commence à faire mal. Le même taux s’applique aux paiements de TPS en retard.

Lorsque l’on doit une somme au fisc sur laquelle courent des intérêts de 5%, il y a toujours une petite marge pour un certain arbitrage, il est moins urgent de rembourser intégralement sa dette si l’argent fonctionne mieux ailleurs. Avec un taux d’intérêt de 10 %, nous ne pouvons pas laisser cela traîner trop longtemps.

Je vous parlais d’une « série de taux », et celle qui passionne les fiscalistes n’est pas celle dont nous venons de parler. Ils ne l’ont que pour le taux de base prescrit, qui correspond à celui qui s’applique aux prêts que les conjoints contractent entre eux dans le but de fractionner leurs revenus : 6 % dès janvier.

Encore une fois, cela ne vous inquiète peut-être pas particulièrement, car ces stratégies sont utiles aux contribuables assez riches. Je vais quand même t’expliquer, qui sait si tu ne seras pas riche un jour.

Bien. Imaginons que cela tarde à se produire pour vous, mais pas pour votre partenaire dont l’entreprise a été rachetée pour quelques millions de dollars, tout en conservant un poste dans la direction de sa PME. Son salaire et les revenus de placements provenant de l’argent récolté lors de la vente de son entreprise la propulsent au sommet du tableau fiscal : taux marginal de 53 %.

Comment pourrait-elle réduire sa facture fiscale ? En vous prêtant un million que vous investiriez. Les rendements de ces investissements seraient imposés à votre taux inférieur. Pour le couple, c’est une victoire. Le fractionnement est toute opération permettant au conjoint imposé au taux le plus élevé de transférer une partie de ses revenus entre les mains de celui qui paie le moins d’impôt.

« Tut-tut-tut ! », dira le fisc ! Dans le cas d’un prêt sans intérêt ou d’un don, les rendements seront imposés entre les mains du prêteur. Pour se séparer pour travailler, le prêt doit être contracté au taux prescrit. Le prêteur sera imposé sur les revenus d’intérêts de 6% (ces intérêts seront déductibles pour le conjoint). La stratégie de fractionnement des revenus est moins intéressante dans ces conditions, mais je souligne qu’elle était très rentable durant les années où le taux de base oscillait entre 1% et 2% (soit la plupart du temps pendant 10 ans). Plus l’écart entre les retours sur investissement et le taux du prêt entre époux est grand, plus celui-ci est rentable.

Souvenez-vous-en lorsque vous serez riche !

Si vous souhaitez répondre à cette chronique, écrivez-nous à opinions@cn2i.ca. Certaines réponses pourront être publiées dans notre rubrique Opinions. Si vous souhaitez contacter directement notre chroniqueur, vous pouvez le faire directement à dgermain@cn2i.ca.

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